Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jardineries DU TERROIR
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3186271
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
Jardineries DU TERROIR de ANADEV

Présentation de la marque Jardineries DU TERROIR

Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jardineries DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC IMMOTECH - 42650 - SAINT-JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Jardineries DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jardineries DU TERROIR est expirée depuis le 26 septembre 2022.

ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Delbard , Roses par Delbard , LES ESSENTIELS DE DELBARD , Croq'Bon


ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC IMMOTECH - 42650 - SAINT-JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 508244530


GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Inscription le 3 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484244 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 26 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578335 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509521 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Inscription le 9 décembre 2015 - Concession de licence n°659165 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres, humus, produits pour la conservation des fleurs, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, terre pour la culture ; terre végétale ; tourbe ; terreau ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation et la croissance des plantes, produits de traitement des plantes et arbres ; : Produits pour les soins et l'hygiène des plantes et des arbres ; fongicides, herbicides, produits pour la destruction des herbes et des animaux nuisibles Machines et machines-outils pour le jardinage et pour l'agriculture actionnés par un moteur. Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le jardinage et pour l'agriculture. Mobilier de jardin, Meubles d'intérieur, glaces miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois et matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines statuettes en bois, ou en matières plastiques, porte-revues, stores d'intérieur à lamelles. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Services d'assistance à la gestion des affaires commerciales d'entreprises affiliées, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques. Service d'Art Floral ; services d'horticulture et de sylviculture, services de jardinage ; services de pépiniéristes, services de jardiniers paysagistes, création et entretien d'espaces verts, location de matériel pour le jardinage et l'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.